le village de moissey
il est dedans
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"le point" sur la
charte de l'environnement
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avec Emmanuel Riat,
animateur de la Charte de l'Environnement du Nord
Jura
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par Emmanuel
Riat
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Charte Environnement du
Nord Jura
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Présentation
1. Contexte
Général
Depuis 1992, le
ministère de l'Environnement a mis au point un
outil destiné à promouvoir une gestion
environnementale des territoires : les chartes pour
l'environnement. S'appuyant sur les expériences
antérieures, notamment celles des plans
municipaux et départementaux d'environnement,
cet outil vise à faciliter la définition
de politiques locales d'environnement allant dans le
sens du développement durable. Les chartes pour
l'environnement s'adressent à des
collectivités locales motivées,
décidées à inscrire dans leur
politique de développement un projet ambitieux
visant à améliorer l'environnement et la
qualité du cadre de vie que les citoyens leur
ont confié. Depuis la circulaire de mai 1994,
la "Charte Environnement" est un outil permettant la
mise en place d'une politique globale et durable pour
l'environnement d'une collectivité
territoriale.
Les Chartes
Environnement dans le Jura
Le Conseil
général du Jura, s'est investi dans un
vaste programme d'appui de chartes locales. Pour le
département, la préservation et la mise
en valeur de l'environnement jurassien doivent en
effet s'appuyer sur une dynamique locale. Les
groupements de communes engagés dans une
démarche volontaire en concertation avec tous
les acteurs de l'environnement peuvent définir
un programme global d'actions.
Le département du
Jura compte ainsi 7 chartes pour l'environnement :
Nord Jura, Val d'Amour, Jura Dolois, Coteaux de la
Haute Seille, Pays des Lacs, Hautes Vallées de
l'Ain et Bassin lédonien. Il compte
également une charte de territoire pour le Parc
Naturel du Haut Jura.
L'appui du Conseil
général du Jura se traduit par un
co-financement des actions inscrites dans les chartes
et par leur suivi.
2. La Charte
Environnement du Nord Jura
2.1. Contexte
géographique
Quatre cantons
définissent l'extrémité nord
du Jura, et regroupent 53 communes. Une partie de
ces communes (46), regroupées autour de
trois Communautés de communes "le Jura entre
Serre et Chaux" (10 communes), "Nord-Ouest Jura"
(11 communes) et "Jura Nord" (25 communes)
constituent la zone d'action de la Charte
Environnement du Nord Jura (liste des communes
ci-jointe).
2.2. Contexte institutionnel
et fonctionnement
La Charte pour
l'Environnement du Nord Jura a été
signée le 8 juillet 2000 en la
présence du Ministre de l'Aménagement
et du Territoire et de l'Environnement, par la
Sous-Préfecture, les présidents de la
Région, du Conseil général, de
la Chambre d'Agriculture du Jura, des
Communautés de communes "le Jura entre Serre
et Chaux", "Jura Nord" et "Nord-Ouest Jura" et du
SIVOM de la Serre, ainsi que par le Directeur de
l'Agence de l'eau.
La Communauté de
communes "le Jura entre Serre et Chaux" a
été déléguée par
le SIVOM et les autres Communautés de
communes pour assurer la maîtrise
d'uvre de la Charte, qui a
débuté aussitôt après
signature.
Environ 84 actions,
définies lors d'un diagnostic territorial,
ont été programmées sur 5 ans.
Les Communautés de communes et le Conseil
général ont pris un engagement
financier sur ce programme. Les autres partenaires
financiers sont la DIREN, et plus
occasionnellement, l'Agence de l'Eau, l'ADEME, les
communes
Pour assister les
Communautés de communes dans la mise en
uvre de la Charte pour l'Environnement, un
comité de pilotage valide les
résultats obtenus et veille à la
cohérence des actions engagées et
à venir. Il se réunit au moins une
fois par an. Il est constitué d'un
collège de représentants des
collectivités locales (14 personnes), d'un
collège des représentants des
services de l'Etat et des agences sous tutelle (14
personnes) et d'un collège des
représentants de la société
civile et des socioprofessionnels (11 personnes).
Ce comité est co-présidé par
la sous-préfecture de Dole et la
Communauté de communes "le Jura entre Serre
et Chaux".
Pour assister le
comité de pilotage, accompagner et orienter
l'équipe chargée de mettre en place
et de suivre au quotidien le programme d'actions,
un comité technique est aussi mis en place.
Il a surtout été effectif pour la
mise en place de la Charte et son lancement.
Depuis, l'appui technique se fait au cas par cas,
auprès des personnes compétentes
(ANNEXE n°2, schéma du fonctionnement
de la Charte Environnement Nord Jura).
Pour préciser
certaines actions, des commissions
thématiques sont mises en place et se
réunissent à la demande du
comité technique et/ou de l'animateur de la
Charte. Ces commissions ont été mises
en place lors du diagnostic. Il existe donc
actuellement une commission agriculture, eau et
assainissement et éducation environnement.
Seule la commission
éducation environnement fonctionne bien
aujourd'hui. Les deux autres ne se sont pas
réunies depuis le démarrage de la
Charte, faute d'actions suffisantes initiées
les concernant.
La coordination
quotidienne revient à un élu,
vice-président de Serre et Chaux. Deux
salariés ont été
recrutés pour la mise en uvre des
actions de la Charte : l'un chargé du volet
administratif (animateur Charte), l'autre de
l'ensemble du volet éducatif (animatrice
pédagogique). Il s'agit de Daniel Bernardin,
Emmanuel Riat et Béryl
Plantegenêt.
2.3) Enjeux et
objectifs
Globalement, les
actions de la Charte visent :
- à
mieux faire connaître et comprendre
l'environnement dans son sens large
- à accompagner
les responsables dans leurs prises de
décision
- à restaurer
et préserver certains milieux
tout en :
- s'appuyant sur les
principes du développement durable et de
ne pas appréhender les questions
liées à l'environnement
exclusivement sous forme de contraintes mais
aussi comme enjeu de valorisation du
territoire
- mettant en avant
l'aspect économique et social lié
à la préservation et à la
mise en valeur de l'environnement
(création d'emplois directs ou indirects,
amélioration de la qualité du
cadre de vie, développement du tourisme
).
Au vu des conclusions
établies suite à un diagnostic, les
commissions ont décidé de donner une
priorité aux objectifs suivants
:
-
communiquer, sensibiliser et éduquer sur
le thème de l'environnement, gérer
et permettre les différents usages sur un
même territoire ;
- maintenir et
améliorer la qualité de l'eau
;
- valoriser et
maintenir le patrimoine naturel à haute
valeur biologique ou paysagère
(agro-écosystèmes, milieux humides
et forestiers
) ;
- valoriser le
patrimoine culturel, maîtriser l'urbanisme
et affirmer l'identité du territoire
;
- soutenir des
pratiques agricoles respectueuses de
l'environnement et la diversification agricole
;
- conforter la
filière bois-énergie locale
;
- maîtriser la
résorption des déchets
;
- améliorer la
gestion des carrières en activités
dans un souci de qualité du cadre de vie
et valoriser les carrières
abandonnées ;
- soutenir les modes
de transports doux et améliorer les
déplacements.
Ou, pour se
référer au document contractuel
:
Volet A : actions transversales
(moyens humains, suivi évaluation)
Volet B : communication
sensibilisation éducation
Volet C : patrimoine
culturel
Volet D : espace rural, espaces
"naturels", milieu forestier,
Volet E : eau et
assainissement
Volet F : maîtrise de la
résorption des déchets
Volet G :
carrières
Volet H :
transports.
page aimablement
empruntée à Emmanuel Riat
46 +
2
communes, issues de 4 cantons et réparties sur 3
com de com et 1 charte
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C. C.
Jura-
|
Nord
|
C. C. Jura entre
Serre et Chaux
|
C. C. Nord-Ouest
Jura
|
du canton de
Dampierre
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du canton de
Gendrey
|
du canton de
Rochefort
|
du canton de
Montmirey-le-château
|
|
|
|
|
La Barre
|
Auxange (hors
CCJ-N)
|
Amange
|
Brans
|
La
Bretenière
|
Gendrey
|
Archelange
|
Champagney (hors
CCNOJ)
|
Courtefontaine
|
Le
Petit-Mercey
|
Audelange (hors CC
J-S-C)
|
Chevigny
|
Dampierre
|
Louvatange
|
Authume
|
Dammartin-Marpain
|
Etrepigney
|
Malange (h. CCJ-N &
hors charte)
|
Baverans (hors CC
J-S-C)
|
Frasne-les-Meulières
(hors CCNOJ)
|
Evans
|
Ougney
|
Brevans
|
Moissey
|
Fraisans
|
Pagney
|
Châtenois
|
Montmirey-la-ville
|
Monteplain
|
Romain-Vigearde
|
Eclans-Nenon
|
Montmirey-le-château
|
Orchamps
|
Rouffange
|
Falletans (hors CC
J-S-C)
|
Mutigney-Chassey
|
Our
|
Saligney
|
Gredisans
|
Offlanges
|
Plumont (h.
CCJ-N)
|
Sermange
|
Jouhe (hors CC
J-S-C)
|
Peintre
|
Ranchot
|
Serre-les-Moulières
|
Lavangeot
|
Pointre
|
Rans
|
Taxenne
|
Lavans-les
Dole
|
Thervay
|
Salans
|
Vitreux
|
Menotey
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Rainans (hors CC
J-S-C)
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Rochefort (hors CC
J-S-C)
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Romange
(hors CC J-S-C )
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Vriange (hors CC J-S-C
)
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origine: Emmanuel
Riat
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Emmanuel Riat nous a
dit
La Charte environnement du
Nord Jura n'est ni une structure administrative, ni
associative. C'est un programme d'actions défini
par les trois intercommunalités Jura Nord, Nord
Ouest Jura et Le Jura entre Serre et Chaux. C'est donc un
programme politique, d'une durée de cinq ans.
Signée le 08 juillet 2000, la charte est donc...
finie ! ou presque. Nous avons jusqu'en septembre pour
présenter les derniers dossiers aux partenaires
financiers qui permettront de réaliser (ou non
selon leur décision) les dernières actions
de cette charte. Ensuite, il nous est donné deux
à trois ans pour mettre en oeuvre ces
actions.
Dans sa forme actuelle le
département du Jura apporte un appui financier non
négligeable (environ 30 à 40 %). Le
département n'a pas souhaité reconduire
cette logique d'intervention. Pour lui, l'environnement
doit être intégré dans le projet
politique général de la
collectivité. Ils ne consacrent donc plus de
lignes budgétaires pour appuyer
spécifiquement ce type de programme. Les actions
si elles veulent bénéficier d'un appui du
Cg devront faire l'objet de financements classiques
(contrats territoriaux communautaires -CTC- pour les
communautés de communes, aides directes aux
communes jurassiennes -ADCJ- pour les communes. Ce serait
très louable si le département
conditionnait ces financements dits classiques à
la prise en compte de critères environnementaux...
Ce n'est pas le cas. Il reste néanmoins dans les
possibilités de financement du Cg une ligne
budgétaire qui permet d'intervenir sur les espaces
naturels sensibles, ligne approvisionnée par la
TDENS, taxe départementale des espaces naturels
sensibles, et qui peut être mobilisée selon
la nature des dossiers.
Néanmoins,
malgré ce changement de politique du
département, les trois intercommunalités
ont tout de même acté la volonté
d'étudier les possibilités de mettre en
place un second programme de Charte. Celui-ci doit
être réfléchi ce deuxième
semestre 2005 après l'évaluation de la
charte actuelle.
Voilà pour le
contexte très général et actuel. Je
ne vous fais pas pour l'instant un bilan
détaillé des actions. Je vous fais passer
par contre une présentation toute faite de la
charte avec les thèmes d'interventions, ainsi que
la liste des communes concernées.
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Il nous a
rajouté
A la Charte, je suis
"animateur". La direction est assurée par les
élus, et plus particulièrement Daniel
Bernardin, Vice-Président de Serre et
Chaux.
Mais vous pouvez
peut-être alors illustrer le texte de certains
projets à venir :
1. la dotation des
bibliothèques du secteur (CRIC lire, Gendrey,
Authume et Eclans Nenon) d'un fonds documentaire et
pédagogique sur l'environnement
2. l'édition d'un
guide d'entretien des bords de
rivières
3. la réalisation de
sentiers sur le massif de la Serre
4. la dotation des classes
des trois intercommunalités en bac bleu pour
initier les enfants au tri (en collaboration avec
l'Atelier Pasteur)
5. des opérations de
réhabilitation du petit patrimoine (lavoir,
fontaine...)
6. des travaux d'entretien
de "pelouses sèches" (Mont Guérin, Routeau,
Bermont, Chaudes au loup)
7. l'édition d'un
double CDrom sur l'évolution et la mémoire
des paysages
8. la réalisation
d'un outil pédagogique pour la découverte
du patrimoine bâti des villages
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moissey.com
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1.
petite histoire des bois Matherot, au jour le jour,
par Christel Poirrier
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2.
l'incarcération des bois Matherot ou comment
faire dans l'élégance quand on a du
goût, (Christel Poirrier)
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3.
l'engrillachement des bois Matherot, coupures de
presse de 1992, envoi de Serre
Vivante
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4.
les bois Matherot, le point en juillet 2005, par
Pascal Blain, président de Serre
Vivante
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5.
L'encagement des bois Matherot, le droit de
préemption des SAFER, transmis par Pascal
Blain
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6.
Serre Vivante, ses pompes et ses oeuvres, l'AG de
novembre 1998, par Brigitte
Laffage
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7.
La Charte de l'Environnement, par Emmanuel
Riat
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8.
Natura 2000, grandeur et servitude (en
cours)
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9.
serre-info n°1, bulletin spécial de
Serre Vivante, 15 août 2005, "la mise en
bouche"
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10.
serre-info n°2, bulletin spécial de
Serre Vivante, "l'appel de la
forêt"
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11.
Clôtures, Enclos, grillages, "rouvrir la
nature", de bonnes infos sur le
web
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12.
l'appropriation de l'espace, par Pierre
Gillet
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13.
serre-info n°3, du 29 août 2005,
"l'éloge de la
clarté"
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14.
extraits de la presse écrite, 25 et 27
août 2005
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15.
la vente des Bois Matherot, que des
rumeurs
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16.
la vente des Bois Matherot: les quatre candidatures
examinées par la Safer
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17.
serre-info n°4, du 5 septembre 2005, "le
marathon"
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18.
l'arkose sur le massif de la
Serre
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19.
achat des bois Matherot, le positionnement des
communes du Sivom de la Serre
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20.
serre-info n°5, du 10 septembre 2005, "les
communes se durcissent"
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21.
serre-info n°6, du 18 sept 2005,
"élargissement aux communes non-sivom et
arrivée de Hubert
Reeves"
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22.
serre-info n°7, du 23 sept 2005, 153
signatures et signataires et bonnes
nouvelles
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23.
le Serrement de la Croix Boyon, le 2 octobre 2005,
dès 12 h et 200
signatures
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24.
serre-info n°8, du 30 sept 2005, juste avant
le 2 octobre 2005
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25.
Dossier de Presse (en cours)
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26.
Serre Vivante et son Université d'Octobre,
à la Croix Boyon le 2 octobre 2005, de 12
à 17 h
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27.
les différents aspects du projet
d'acquisitation des Bois
Matherot
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28.
les chiroptères (chauves-souris) du massif
de la Serre
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29.
serre-info n°9, du 14 octobre 2005,
après le rassemblement de la Croix Boyon et
280 signatures
|
site
de Serre Vivante
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30.
serre-info n°10, le parc de chasse n'est plus
à vendre
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31.
on vous écrasera comme des merdres, mais pas
ce coup-ci
|
écrire
à Serre Vivante
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pour des
encouragements: mairiemoissey@wanadoo.fr
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