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Depuis la Révolution, les conseils municipaux ont obligation de consigner leurs délibérations dans des registres, qui sont, une fois âgés d'un siècle, versés aux Archives Départementales, mieux équipées (hygrométrie, sécurité du feu par exemple, indexation) pour en assurer la conservation. Cette contrainte ne concerne que les communes de moins de 2000 habitants (qui sont réputées ne pas avoir de service d'archives communales).Les registres d'état civil, sont conservés depuis 1792 à nos jours, en deux exemplaires, l'un à la mairie, l'autre aux AD du Jura.Les registres paroissiaux, antérieurs à la Révolution, quant à eux, sont tous conservés aux AD du Jura. |
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